- Conditions Générales  de vente cigarette electronique  de - - cigarette electronique . biz

- cigarette electronique . biz  .  - 1. Objet .

- cigarette electronique . biz .  -2.  Commande.

- cigarette electronique . biz  .  -3. Droit de rétractation.

- cigarette electronique . biz . -4. Prix et TVA.

- cigarette electronique . biz  . -5. Paiement.

- cigarette electronique . biz. -6. Impayés.

- cigarette electronique . biz  -7. Transfert de propriété.

- cigarette electronique . biz .  -8. Livraison.

cigarette electronique . biz .  -9. Force majeure.

cigarette electronique . biz  -10. Information et liberté .

 

 

 

 

 

 

cigarette electronique . biz - 1. Objet.

Les présentes conditions générales de vente de la société 1CJP s'appliquent à l'ensemble des commandes sur - - cigarette electronique . biz et sont soumises aux conditions énumérées ci-après. Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou non, faite par le client. Toute commande sur - cigarette electronique . biz   ..   implique l'acceptation entière de ces conditions de vente.

Ces conditions générales de vente sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site-  cigarette electronique . biz

Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter (au sens des articles 1123 et suivant du Code Civil) notamment les enfants mineurs , devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande.

 

 

cigarette electronique . biz -2. Commande.

 

Vous pouvez passer commande sur cigarette electronique . biz sur notre site en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "ajouter au panier".

Vous accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment tant que la commande de cigarette electronique . biz  après chaque commande vous recevez par e-mail dans les meilleurs délais un accusé réception de votre commande sur cigarette electronique . biz   récapitulant vos achats.

Si nous ne pouvons pas satisfaire l'ensemble de la commande  de cigarette electronique (rupture de stock...), nous vous en informerons dans les meilleurs délais. Vous pouvez demander (en nous contactant par e-mail, téléphone ou fax) à être prévenu par e-mail ou par téléphone de la disponibilité de la cigarette electronique . biz

 

 

cigarette electronique . biz -3. Droit de rétractation.

En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de votre cigarette electronique . biz pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour et des frais de livraison de cigarette electronique . biz

 

 

 

cigarette electronique . biz -4. Prix et TVA.

Pour nos clients Français : Les prix de cigarette electronique . biz  sont indiqués en Euros et s'entendent TTC (hors tva) mais n'inclut pas les frais de port des cigarette electronique . biz. La TVA incluse est la TVA française en vigueur au jour de la commande soit actuellement : 19.6%. Si le taux de taxe sur la valeur ajoutée des de cigarette electronique  subit une modification en cours de validité du site intercom, nous nous réservons la possibilité de répercuter ces changements sur le prix de vente de sur cigarette electronique . biz ,

Pour nos amis de l'union européenne les prix de cigarette electronique . biz   actuels s'entendent HT même si ceux-ci sont notés TTC. Ne pas tenir compte de la facture éditée sur le site.

Une facture est éditée avec l'envoi du colis.sinon nous la demander par mail a contact@cigaretteelectronique.biz

Merci à toutes et a tous

cordialement

Christian

 

 

cigarette electronique . biz -5. Paiement.

5 modes de paiements sur cigarette electronique . biz  sont à votre disposition :

- vous pouvez payer lsur cigarette electronique . biz     par carte bancaire VISA et EUROCARD MASTERCARD sécurisé en ligne (en partenariat avec le site Paypal)

-- vous pouvez payer sur cigarette electronique . biz    par compte Paypal

-- vous pouvez payer sur cigarette electronique . biz    par virement bancaire LE PLUS SECURISE

- - vous pouvez payer sur cigarette electronique . biz    par chèque bancaire ou postal à nos envoyer avec votre bon de commande remplit

Si vous souhaitez une facture de votre achat sur  cigarette electronique . biz n’hésitez pas et envoyez nous une demande par mail

 

 

 

cigarette electronique . biz  -6. Impayés.

 

Tout paiement sur - cigarette electronique . biz   rejeté par la banque sur du client donnera lieu, à titre de clause pénale, une pénalité de 10 % de la somme impayée avec un minimum de 5 €.

 

 

cigarette electronique . biz -7. Transfert de propriété.

 

Le transfert de propriété de cigarette electronique . biz    au profit de l'acheteur n'aura lieu qu'après le paiement intégral du prix de vente et frais de port de la marchandise (loi n°80.335 du 12 mai 1980). En cas de contestation le Tribunal de Commerce de Clermont Ferrand (63) est seul compétent.

 

 

cigarette electronique . biz  -8. Livraison.

 

Pour les commandes de cigarette electronique . biz   par Intercom, les livraisons de cigarette electronique . biz sont effectuées cher vous ou à une autre adresse de votre choix en moins de 5 jours* à compter de la réception votre commande.

Une participation forfaitaire au frais de port peut vous etre facturées ou peuvent etre gratuit suivant cas  (confère rubrique "expédition".dans cigarette electronique . biz )

 

Tout retard de livraison de cigarette electronique . biz ne constituera pas une faute imputable si celui ci ne dépasse pas 30 jours. * jours ouvrés pour nos sites B2C, hors jours fériés, pour la livraison d'articles disponibles du lundi au samedi et de 60 jours pour nos sites B2B

 

 

 

 

cigarette electronique . biz  -9. Force majeure.

 

La société 1CJP avec son site cigarette electronique . biz dégage toute responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans être limitées, catastrophes, incendies, grève des services postaux avec ou sans préavis, et d'une manière générale tout événement inéluctable et imprévisible ne permettant pas la bonne exécution des commandes de  cigarette electronique . biz

 

 

cigarette electronique . biz -10. Information et liberté .

 

Les informations glanées sur cigarette electronique . biz vous concernant sont utilisées aux fins commerciales de notre société. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectifications et d'opposition à ces informations qui s'exerce à tout moment en écrivant à : SARL 1CJP, 2 rue Didier Daurat, zone industrielle du Brezet Est, 63100 CLERMONT FERRAND site cigarette electronique .biz

 

 

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